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Défiscaliser en soutenant l'Ecole
Notre École a besoin de nous tous
pour concourir avec les meilleurs établissements mondiaux
Les ressources budgétaires de l’État ne permettront plus de financer tous les projets nécessaires au
développement de notre École. Dans la compétition internationale actuelle, le recours au mécénat privé est
devenu essentiel pour les établissements d’enseignement supérieur. Aux Etats-Unis, les universités publiques
ou privées telles que Caltech, le MIT, ou Stanford, recueillent des dons par centaines de millions de dollars
chaque année, depuis plus d’un siècle.
En France, Polytechnique organise actuellement une collecte de 25 Millions d’Euros sur 5 ans dans le cadre de
la loi sur le Mécénat. L’ESSEC (avec sensiblement autant d’étudiants qu’Arts et Métiers ParisTech) engrange
chaque année 17 Millions d’Euros de Taxe d’Apprentissage et 8 Millions d’Euros de dons dans le cadre du
Mécénat individuel ou d’entreprise.
Eric BENHAMOU (Ai 172) qui siège au « board » de Stanford témoigne : « Aux Etats-Unis, plus personne ne se
pose même la question de savoir ce que cela rapporte de faire des dons à un établissement d’enseignement
supérieur. C’est de loin l’investissement le plus rentable que peut faire une entreprise »
De tout temps, notre communauté s’est engagée aux côtés de notre Ecole
Notre communauté, tu le sais, a toujours soutenu financièrement notre École :
Traditionnellement pour construire et rénover les résidences d'élèves (à Paris en 1949 et en 1960, à Châlons
en 1985, à Aix, à Cluny, à Angers, à Bordeaux et à Metz dans les années 1990, à Lille en 2003). Les campagnes
menées successivement de 1996 à 2003 nous ont permis de recueillir 1,8 Millions d’Euros de dons auprès des
sociétaires, dont 1,4 Millions d’Euros ont été consommés à ce jour, principalement à Paris et à Lille,
Depuis bientôt dix ans, notre Fondation participe sur les revenus de son patrimoine propre au financement de
l'accueil de professeurs étrangers; elle soutient des manifestations organisées par des laboratoires par une
enveloppe annuelle d'environ 200 k€. La Société et la Fondation remettent des prix aux élèves, pour un
montant annuel de plus de 100 k€.
En 2005, en collaboration étroite avec la DG de l'Ecole, nous avons lancé un premier appel de fonds dans le
cadre du « mécénat pour l'Ecole », afin de constituer un fonds d'amorçage. Un second appel a été lancé en
2007. 500 k€ ont ainsi pu être recueillis, auxquels la Fondation a décidé récemment d'abonder à hauteur de
1,0 Millions d’Euros prélevés sur le prix de cession du domaine de La Gaille (voir Arts et Métiers Magazine de
décembre 2007).
Compte tenu des produits financiers et des premières dépenses déjà effectuées par l'Ecole, principalement
pour son action à l'international, notre fonds se monte aujourd'hui à 1,4 Millions d’Euros.
Dès aujourd’hui, Arts et Métiers ParisTech développe des projets ambitieux
C'est la première pierre d'un projet ambitieux de l’˙École conduit par le nouveau directeur général de l'Ecole,
Jean-Paul HAUTIER, sous la présidence de Jean-François DEHECQ (Li 158). Il vise à recueillir 18 Millions d’Euros
en 5 ans auprès des personnes physiques – dont les sociétaires - et des entreprises.
Ce montant est à rapprocher des 12 Millions d’Euros de dotation annuelle du Ministère au titre de la
partie fonctionnement du budget de l'Ecole, hors masse salariale, ou encore des 4 Millions d’Euros de
Taxe d’Apprentissage collectés, soumis aux contraintes du budget de l'Etat que tu sais.
Notre action sera relayée aux Etats-Unis par l'American Friends of Arts et Métiers (AFAM) en cours de
constitution à l'initiative de notre camarade Eric Benhamou (Ai 172). L'AFAM se propose de réaliser 10 % de
notre objectif global, c'est à dire de collecter 1,8 Millions d’Euros auprès de nos camarades « américains ».
Pour 2008, parmi de nombreux projets de niveau international, les choix prioritaires de l'Ecole sont :
- La technologie des procédés et des matériaux, axe fort de l’Ecole, qui requiert sans cesse de nouveaux équipements pour rester leader dans les domaines essentiels
- Le développement de son action à l'international : l’accueil de professeurs étrangers pour enrichir
l'enseignement, la multiplication des échanges d'élèves avec des universités partenaires, l’accueil
d'étudiants étrangers, futurs ambassadeurs des Arts et Métiers dans leurs pays,
- Le programme « Entreprendre aux Arts et Métiers » qui se propose de guider et d’accompagner tout
au long de leur scolarité ceux de nos élèves qui souhaitent dès l’Ecole créer ou reprendre une
entreprise.
Fais en outre des économies d’impôts :
66 % sur l’Impôt sur le Revenu (ou 75 % sur l’ISF 2008)
Des dispositions fiscales récentes donnent droit cette année à une réduction d'ISF, pour les contribuables qui
y sont assujettis, en sus des réductions d'impôt sur le revenu habituelles. (Les deux n’étant pas cumulables)
IMPOT SUR LE REVENU : 66 % DU DON DEDUCTIBLES DE L’IR
Les dons à la « Fondation Arts et Métiers en général, et donc en particulier les dons au « Fonds Mécénat» pour financer l’Ecole, sont déductibles de l’Impôt sur le revenu pour 66 % de leur montant.
Ceci signifie que sur 100 € donnés en 2008, tu déduis 66 € du montant de l’IR payable en 2009 sur les revenus
2008.
Le plafond des dons est de 20 % des revenus.
IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE : 75 % DU DON DEDUCTIBLES DE L’ISF
Les dons à la Fondation Arts et Métiers en général, en particulier les dons au « Fonds Mécénat » pour financer
l’Ecole, sont déductibles de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune à 75 %.
Ainsi, sur 100 € donnés jusqu’au 15 juin 2008 :
- Tu déduis 100 € de la base de ton patrimoine au 31 12 2007,
- Tu déduis 75 € du montant de l’ISF payable en juin 2008.
Le plafond est de 50 000 € de déduction (soit 66 666 € de don).
LE MECENAT D’ENTREPRISE : 60 % DU DON DEDUCTIBLES DE L’IS
L’entreprise peut déduire 60 % du montant de ses dons de l’IS de l’année en cours.
Mais surtout le Mécénat d’entreprise est l’occasion de nouer un dialogue fructueux entre l’Ecole et le tissu
industriel qui environne chacun de nos Centres. Ton entreprise bénéficiera ainsi d’un accès privilégié aux
compétences et aux moyens du Centre qui est le plus proche de tes Etablissements.
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